Conditions Générales de Ventes
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"Les Douceurs d'April" est une boutique en ligne d'accessoires pour cheveux.
Objet :
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Les présentes conditions générales de vente détaillent les droits et obligations entre l'auto entreprise BASTARD Tiphanie, dont le siège social se situe au 4 impasses des tournesols 17600 LE CHAY, FRANCE connu sous le nom "Les douceurs d'April" inscrite au Répertoire des Métiers numéro de SIRET 85215859100036 et son client dans le cadre de la vente d’accessoires pour cheveux.
Toute prestation accomplie par la société « Les douceurs d'April » implique l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.
La société « Les douceurs d'April » se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande effectuée par le client.
TVA non applicable, art.293 B du CGI.
La société « Les douceurs d'April » est joignable à l’adresse e-mail suivante : lesdouceursdapril@gmail.com
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Les images, illustrations et photographies sont la propriété intellectuelle de la société "Les douceurs d'April".
Fabrication / Délais :
Chaque pièce est unique et fabriquée à la main par la gérante de la société « Les douceurs d'April » et peut donc être légèrement différent du produit présenté en photo.
Les photos et illustrations sont la propriété de la société « Les douceurs d'April ».
Les délais de confection peuvent varier entre 10 et 15 jours hors week-end.
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Chaque création "Les douceurs d'April" est réalisée à la main, en France. Par conséquent, de légères variations de taille et de positionnement du motif peuvent intervenir d'un article à l'autre. Chaque création peut différer légèrement du modèle. Les couleurs peuvent varier légèrement par rapport aux photos. Les parties s’accordent sur le fait que les photographies des produits n’ont pas de valeur contractuelle. Chaque création est unique.
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Prix :
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés Toutes Taxes Comprises (TVA non applicable - article 293 B du CGI) et sans ristourne.
La société « Les douceurs d'April » s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.
Les frais de port ne sont pas inclus. Ils doivent être ajoutés au tarif final de l’article commandé et peut varier suivant le poids du produit ainsi que le transporteur choisit.
Modalités de paiement :
Le règlement des commandes s’effectue par :
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Carte Bancaire.
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PayPal.
Le paiement s’effectue lors de la commande et dans sa totalité.
Si le paiement n’est pas effectué au bout de 7 jours, la société « Les douceurs d'April » se réserve le droit d’annuler la commande.
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Droit de rétractation :
Conformément aux dispositions de l’article L 221-5 du Code de la Consommation, le Client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la date de réception de sa commande (hors produit personnalisé).
Conformément aux dispositions de l’article L 221-18 à L 221-28, ce droit ne s’applique pas aux produits personnalisées (ex : prénom) ou sur mesure et ils ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés. Si le Client exerce son droit de rétraction dans le délai de 14 jours, le prix des produits hors frais d’envoi est remboursé.
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L’acheteur devra alors retourner le produit à SES FRAIS et devra se faire dans son emballage d’origine, dans leur état d’origine et accompagné de la facture d’achat à la société « Les douceurs d'April» dans les plus brefs délais.
Aucun remboursement ne sera effectué tant que l’article ne sera pas retourné.
Livraison :
La livraison est effectuée par un envoi via la poste au lieu indiqué par l'acheteur sur le bon de commande.
Le délai de livraison indiqué lors de l'enregistrement de la commande n'est donné qu'à titre indicatif et n'est aucunement garanti.
Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l'acheteur à :
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L'allocation de dommages et intérêts.
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L'annulation de la commande.
La société « Les douceurs d'April » n’est pas responsable des dégâts, destructions, retards, vols ou pertes occasionnés lors du transport. Tout colis renvoyé au vendeur à cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais de l’acheteur.
Toutefois, en cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l'acheteur devra contacter dans les 24h suivant la réception du produit la société « Les douceurs d'April » et transmettre des photos par mail de l’article reçu endommagé.
Si le délai de 24h est dépassé pour un produit endommagé par le transporteur, la société « Les douceurs d'April » ne pourra faire l’objet d’aucun retour ni remboursement de l’article.
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Politique de retour :
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Il est possible de changer d'avis.
Nous vous proposons un remboursement ou un échange de votre article. Sauf pour les articles avec personnalisation (exemple : avec un prénom).
Il dois nous être retourné dans le même état et dans le même emballage que celui dans lequel il vous ai parvenu.
Nous ne pouvons accepter le retour d'articles abîmés ou endommagés.
Avant d'effectuer un retour, veuillez nous en informer à l'adresse mail suivante : lesdouceursdapril@gmail.com
Les frais de retour sont à la charge du client. Vous avez 14 jours pour effectuer ce retour.
Avant d'effectuer le remboursement nous devons vérifier que l'article n'est pas endommagé et vous recevrez un remboursement du montant total de l'article en excluant les frais de port.
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"Les douceurs d'April" dispose d'un délai de 15 jours pour effectuer le remboursement.
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Navigation :
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Les Douceurs d'April est une entreprise française qui fabrique des accessoires pour cheveux en tissu. Aussi bien pour la vie de tous les jours que pour les occasions. Du bébé à l'âge adulte.
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